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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille … plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants …
Classification opinions
… isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… suffisante pour obtenir la graphitation de l'ensemble (de l'ordre de 2500 à 3200 °C), un mélange de poudres finement … de produits présents dans le mélange, tels que la silice ou l'oxyde de fer. Le mélange est d'abord extrudé ou moulé sous … de 1,5 à 1,6 environ, dont la structure cristalline, que l'on peut caractériser comme étant celle du graphite par …Section XVIII > Chapitre 91
… Horlogerie …
Explanatory notes
… mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑ Sous … à transmettre à l'échappement l'énergie fournie par l'organe moteur et permettre la mesure du temps. 4) La … sèche ou à accumulateur , à faible réserve de marche (de l'ordre de quelques minutes), munis d'un mouvement …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière … mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑ Sous …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.11
… Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des …
Classification opinions
… adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.76
… Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …