Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des éléments suivants : - … - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - un panneau intérieur en bois; - des profilés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON … non métalliques comprenant : 1) Soit, d'une part, un halogène et, d'autre part, un élément non métallique autre que l'oxygène ou l'hydrogène ( dérivés halogénés des éléments non métalliques ). 2) Soit les mêmes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs … leur structure et des aménagements spéciaux dont ils sont habituellement pourvus, être utilisés pour le transport des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51
… En poly(méthacrylate de méthyle) …
Classification opinions
… cm ou de 368,3 cm), constitué principalement par du poly(méthacrylate de méthyle) (33 % en poids) et de l'hydroxyde …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… de polyester (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de … et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles … propriétés prophylactiques. Tous ces produits sont habituellement en poudre ou sous forme de tablettes; …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du …