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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie … fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, selon les minerais et les procédés employés, par des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, … de colle, d'amidon ou d'apprêts similaires (les organdis, mousselines, par exemple), ou de substances ayant simplement … ou imprégnés d'une préparation à base de résines naturelles et de camphre ou imperméabilisés par imprégnation ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses … fonte ou en acier, de grand diamètre, lisses ou hérissés d'éléments métalliques en forte saillie s'enfonçant dans la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS RESPIRATOIRES Les … en une applique maintenue par un ou plusieurs rubans élastiques et comportant un dispositif filtrant ou absorbant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer …
Explanatory notes
… ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer … qui sont enfoncées de manière à réaliser une liaison entre elles, mais ne sont pas emboîtées à force. Les …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. … café décaféiné, c'est‑à‑dire le café dont la caféine a été éliminée, généralement par extraction à partir de grains …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …