Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20
… Autres chariots autopropulsés …
Classification opinions
… 1. Chariots autopropulsés de manutention pour conteneurs , consistant en … ces chariots de manutention peuvent soulever jusqu'à 36 tonnes et peuvent gerber des conteneurs jusqu'à une hauteur …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Classification opinions
… dispose d’un capteur cardio-fréquencemètre, d’un GPS et de boutons pour commander ses fonctionnalités et d’une prise … ou connectée à d’autres dispositifs grâce à une connexion Bluetooth ou USB ce qui permettra d’ajouter d’autres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… 1. Motocycle , spécialement transformé et équipé de matériel de … monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire … de diagnostic ou de laboratoire tels que les papiers au tournesol, les papiers indicateurs de pH, les papiers … 29, des matières colorantes synthétiques du n° 32.04 ou toute autre substance qui, présentée isolément, relèverait …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et …
Explanatory notes
… de la position : a) Le saccharose, qui relève dans tous les cas du n° 17.01 . b) Le glucose et le lactose, … des produits relevant des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 ou de toute autre position placée après le n° 29.40 sont également … (DCI), par exemple). La présente position ne comprend toutefois pas les mélanges intentionnels d’éthers, d’acétals …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les …
Explanatory notes
… etc.), le classement, la comptabilité, etc. Ne sont toutefois admis ici que les machines et appareils de … ou billets ( autres que celles comportant un dispositif de totalisation, du n° 84.70 , ou fonctionnant par …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée … chargement ou le déchargement des marchandises. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et … de braquage de 6,7 mètres. Le véhicule est utilisé pour tous types de travaux y compris l'entretien de gazon et de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; …
Explanatory notes
… enzymatique ou en combinant les deux procédés. Il contient toujours, outre le dextrose, une proportion variable de di‑, … l'inuline extraite des racines tubéreuses du dahlia ou du topinambour. Il se présente sous forme de poudre cristalline … du maltose et autres polysaccha-rides. L'hydrolyse étant toutefois moins poussée, leur teneur en sucres réducteurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non …