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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53

… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …

Explanatory notes

… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

… utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples …

Classification opinions

… éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, …

Explanatory notes

… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et … ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont … de cuirs. Le cuir pour semelles est un cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations

Explanatory notes

… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, … ou d'autres matières 3403.99 - - Autres A l'exclusion des produits contenant en poids en tant que constituants de base … de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés

Section VI > Chapitre 34

… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes …

Explanatory notes

… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, … qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non …

Section VI > Chapitre 33

… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …

Explanatory notes

… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de … par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par … les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre …

Explanatory notes

… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES … de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est … et l'harmonieux développement de leur vie. Elles ont principalement une action physiologique. De leurs …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non …

Explanatory notes

… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de … analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …

Classification opinions

Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur … %), de cendres (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses …

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