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Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles               - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des … de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 7203.10 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs … crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - Duplicateurs 8472.30 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . 3)    Les tubes et tuyaux dont la jonction des rives …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… .)) 4407.19 - - Autres               ‑ De bois tropicaux : 4407.21 - - Mahogany ( Swietenia spp. ) 4407.22 - - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 - - Teak 4407.25 - - Dark Red Meranti, Light Red …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… même destinées à être transformées en arbres ( n°s 72.14 ou 72.15 ). b)    Les tronçons de câble retordu pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

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