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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
Explanatory notes
… d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette … 1) Soit pour la production de positifs (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. … ‑ Phosphore 2804.80 ‑ Arsenic 2804.90 ‑ Sélénium A.- HYDROGENE L'hydrogène est obtenu par électrolyse de l'eau ou … huiles (préparation des graisses concrètes), le cracking hydrogénant, synthèse de l'ammoniaque, le découpage ou la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels … sont des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés par un ou plusieurs groupes … des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés par un ou plusieurs groupes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - … les titres de valeurs mobilières, les titres documentaires analogues et les formules de chèques, qui doivent également …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … acycliques par remplacement d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène par le groupe hydroxyle. Ce sont des composés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du … des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2 > 0302.21
… Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) …