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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « … sous forme d'un circuit intégré, 3°) un certain nombre de condensateurs et de résistances et 4°) une fiche de … Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des … après application. Certaines d'entre elles se présentent cependant à l'état solide ou pulvérulent et sont rendues pâteuses au moment de l'emploi soit par traitement …Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.2
… De dindes et dindons …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2 > 7415.21
… Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …
Classification opinions
… propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.299 cm3. La partie passagers qui est … amovible, sous la forme d'une grille destinée à protéger le conducteur et les passagers, est fixée aux parois … La capacité de chargement (sans personnes) est de 1.000 kg quand la banquette n'est pas rabattue et de 1.250 kg quand …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, pourvu d'un hayon, de … moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 1.800 cm3. Il est muni de deux portes, et dans … de direction et des systèmes de refroidissement et de conditionnement de l’air, le réglage des phares, le réglage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6
… Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …