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Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.14

… De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10

… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00

… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    la teneur … à 10 % en poids.         c)   Alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort)         tout alliage de cuivre, de …

Legal note

… autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    la teneur … à 10 % en poids.         c)   Alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort)         tout alliage de cuivre, de …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des … du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants …

Legal note

…        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des … du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants …

Section IX > Chapitre 44

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … sens du n° 85.23 :       a)   on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs («  … électronique flash  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une …

Legal note

… des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … sens du n° 85.23 :       a)   on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs («  … électronique flash  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium … plus de 0,3 % de cuivre              -   plus de 0,3 % de nickel              -   plus de 0,1 % de n'importe lequel … étamage, plombage, chromage, chromage‑chromatage, cuivrage, nickelage, dorure, argenture; -     la diffusion (chauffage …

Legal note

… ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium … plus de 0,3 % de cuivre              -   plus de 0,3 % de nickel              -   plus de 0,1 % de n'importe lequel …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …

Legal note

… de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …

Legal note

… de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …