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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel … couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à … 2) Matière plastique. 3) Tissus ou autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . - … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section IV > Chapitre 18
Explanatory notes
… Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40 % en poids de cacao … en toutes proportions ( n° 21.05 ). g) Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
Explanatory notes
… avoir fait le vide, avoir réservé un espace pour un liquide cryogénique, sont conçus pour certains gaz liquéfiés … exemple ceux qui sont conçus pour fournir indifféremment du liquide ou du gaz, comportent un serpentin fixé sur la paroi … et dans lequel la vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous l'influence de la température …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique … - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - … même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle extérieure en caoutchouc artificiel et …Section IV > Chapitre 17
Explanatory notes
… résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe les … sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres … et mélasses caramélisés et les sucreries. Le sucre à l'état solide et les mélasses peuvent être additionnés de …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …