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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
Explanatory notes
… l’hydroxylamine. L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) … Les nitrosophénols, qui sont des formes tautomères des quinones oximes, et les nitroso-amines, qui sont des formes tautomères des quinones imines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des opérations … qui, sans lui, devrait être effectuée par le logiciel installé dans la machine automatique de traitement de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … chimique ou par évaporation par ultrason (par exemple, des inhalateurs de nicotine). Cigarettes électroniques jetables … vaporisation électriques personnels jetables similaires qui incorporent le produit destiné à être inhalé sans combustion …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, …
Classification opinions
… en plastique, un cédérom comportant le logiciel d'installation (destiné à être installé sur un ordinateur personnel et permettant à … de prise en mains, la batterie rechargeable lithium-ion (interne), un adaptateur DB-25, une pochette de protection. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également … Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même contenant du formaldéhyde provenant de la …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et … provenant du fond du lit fluidisé (cendres FBC) - résidus inorganiques provenant de la combustion du charbon ou du … utilisées pour la fabrication de briques ou matériaux insonores. 3) Les cendres d'os, obtenues par la calcination …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… réaliser des épreuves couleurs et aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de … communiquées par une machine automatique de traitement de l'information externe à laquelle l'imprimante est connectée au moyen d'une interface parallèle. Application des RGI 1 (Notes 6 B), 6 …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …