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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % …
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont … différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la … n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la … n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et … ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1) Les artifices de divertissement : a) Les articles pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses … ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 ‑ Lin brut ou roui … lesquelles la plus connue est le Linum usitatissimum . Les fibres de lin sont contenues dans le liber de la tige où …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui … sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21
… En cuivre affiné …
Classification opinions
… ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … féladilimab … felvizumab … felzartamab … fézakinumab … fianlimab … ficlatuzumab … figitumumab … firivumab … flanvotumab … flétikumab … …Classification opinions
… a) de sous-positions du Chapitre 30). Adoption : 2009 … 4. Pegfilgrastim (DCI) (N-(3-hydroxypropyl)méthionyl facteur de … humain (G-CSF)) à durée prolongée, obtenue par fixation covalente d'une seule molécule de poly(éthylène …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … Les qualités inférieures sont utilisées à des fins industrielles. 5) Les graisses et huiles d’origine …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …