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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2705
Explanatory notes
… un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - … mentionnés au n° 92.08 (les orchestrions, les orgues de Barbarie et les instruments d'appel ou de signalisation par … position ne comprend pas les orchestrions, orgues de Barbarie et instruments similaires , à tuyaux, mais sans …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en … des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie … le frittage; autre oxyde de magnesium, même pur. 2519.10 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … Appartiennent notamment à cette catégorie : 1) Le papier carbone et les papiers similaires . Ces papiers sont … grasses, de cire, de paraffine, etc., mélangées de noir de carbone ou d'autres colorants. Ils sont utilisés pour lever …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement … n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à …
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires …