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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités d'usinage à … de matières, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 . La plupart de ces machines sont … filetage). Par contre, les tours (y compris les centres de tournage) qui exécutent l'opération d'alésage à titre …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à …
Explanatory notes
… , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à … Entrent également dans la présente position les fournitures métalliques de bureau, telles que serre‑livres, …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou …
Explanatory notes
… et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou … couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la … utilisées à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou …
Explanatory notes
… les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou … l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1) Les défenses d’éléphant, d’hippopotame, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, … du n° 69.02 , est, en général, d'être mobiles tels que cornues, pots, creusets, capsules, nacelles, coupelles et …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de …
Explanatory notes
… du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de … musique mais dont la fonction essentielle est utilitaire ou ornementale (appareils d'horlogerie, meubles miniatures en … ou de signalisation à bouche figurent notamment : 1°) Les cornes et cornets d'appel , en corne, en os, en métal, etc. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en …
Explanatory notes
… par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en … est d'être pourvus de ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières (coton, laine, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, …
Explanatory notes
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, … 4) Les bois simplement dégrossis ou arrondis, non tournés, ni courbés ni autrement travaillés , coupés de … Sont exclus les bois de l'espèce rabotés, courbés, tournés (au tour ordinaire ou au tour à bâtons) ou autrement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs …
Explanatory notes
… chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs … du moteur. Le sommet de l'électrode centrale porte une borne pour relier la bougie au circuit. Lorsque le courant à … Ces appareils sont utilisés dans certains cas pour fournir le courant à haute tension aux bougies d'allumage …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, …