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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées …
Explanatory notes
… de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, … 12 places individuelles par rangée; un système à cylindres hydrauliques permettant de mouvoir les sièges dans 8 … animé de mouvements divers correspondant à l'action qui se déroule dans le film, dans le but de fournir aux spectateurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… en acier inoxydable d'une longueur de 44 mm, de section circulaire d'un diamètre extérieur de 1,3 mm et d'un … selon un angle aigu. Cette dernière extrémité a ensuite été meulée selon deux plans qui se recoupent pour la transformer …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités …
Explanatory notes
… ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Classification opinions
… partie de phosphate ajouté demeure non liée dans le produit résultant. Les groupes anioniques et les phosphates non liés … : 2003 … 2. Amidon de maïs cationique auquel un agent démulsifiant a été ajouté (0,185 % en poids). Ce produit, qui a été formulé pour être utilisé dans l'industrie papetière, est …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres Parmi les composés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
Explanatory notes
… l'accumulateur peut être rechargé. Ils sont utilisés pour accumuler l'énergie électrique et la restituer au fur et à …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑ … dans les n°s 11.02 à 11.04; c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des …Legal note
… le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑ … dans les n°s 11.02 à 11.04; c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …