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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette … les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes similaires de matières plastiques. Il existe …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …
Explanatory notes
… dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur … ou non et être recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91
… Foies, oeufs et laitances …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines de … aériens et d'automobiles, pales de pompes. 3) Les polysulfones sont des polymères caractérisés par la présence de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10
… En fonte non malléable …
Classification opinions
… Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement une ailette circulaire et …Section XI > Chapitre 63
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des … les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : ‑ porter des … ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en forme) des n°s 58.04 ou 58.10. Le classement de ces …Legal note
… les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : ‑ porter des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un dispositif de gril … des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent … enfants, par exemple). 2.- Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, …Legal note
… enfants, par exemple). 2.- Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et … permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; …