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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.24
… 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26
… 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires 5407.30 ‑ …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27
… 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) …