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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.9 > 9006.91
… D'appareils photographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de … le façonnage de la pâte à papier, du papier ou du carton après sa fabrication, depuis le simple découpage en bandes …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
Classification opinions
… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, … destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, … du son ou à un appareil d’horlogerie. ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de … des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, …
Explanatory notes
… 38.09 ‑ Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de … de commun avec les peintures dites peintures d'apprêt ou apprêts ( n°s 32.08 , 32.09 ou 32.10 ), ni avec les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de …
Explanatory notes
… On obtient ainsi un produit ayant une densité apparente de 1,5 à 1,6 environ, dont la structure … de cornue ou charbon de cornue, parfois improprement appelé graphite artificiel ( n° 27.04 ). c) Le graphite … fabrication de balais de machines électriques ou d'autres appareillages électrotechniques, à base de matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DES N° s 84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les économiseurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol … qui déclenche le chauffage électrique lorsque l'autre appareillage est déficient. 4) Les chauffe‑eau à …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour … d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, …