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Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… généralement aux espèces Capsicum frutescens ou Capsicum annuum et se divisent en deux groupes principaux, les … de Capsicum n'ayant pas de saveur brûlante (le Capsicum annuum var. grossum , par exemple). La présente position ne …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent … ici, pourvu que les parties à découper ne constituent qu'un élément secondaire. Mais si plus de la moitié des …

Section XVIII > Chapitre 90

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… intégrés qui permettent la circulation de l’air ainsi qu’un dispositif de chauffage-dégivrage intégré. La chambre …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… ou accessoires de minime importance (c'est ainsi notamment qu'un étui à cigarettes en métal commun, qui ne comporterait qu'un simple monogramme en or ou en argent, suivrait son …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… et carabines de tir sportif ne possèdent généralement qu'un canon.       Ces armes peuvent soit ne tirer qu'une cartouche par canon et ne comporter aucun mécanisme …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… insaturés (par exemple, linoléique et linolénique) ainsi qu’une petite quantité d’acides gras saturés. La partie … principalement les acides palmitique et stéarique, ainsi qu’une petite quantité d’acides gras insaturés. Parmi les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… d'habitation (le local à refroidir), un filtre à air ainsi qu'un thermostat et un panneau de commande, montés ensemble …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… nombre de commandes à main pour les personnes n'ayant qu'une seule main ou souffrant d'arthrite, ou bien pour les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en fait leur …

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