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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour … de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… beta … alfiméprase … alglucosidase alfa … alidornase alfa … amédiplase … ancrod … anistreplase … apadamtase alfa … …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou … de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. ‑ … la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes … utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou appareils pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… de dessin . 1) Les pantographes , pour la reproduction à plus petite échelle, à plus grande échelle ou en même grandeur, de cartes, plans, dessins, pièces à usiner, etc., même s'ils sont … à système de parallélogrammes articulés, avec ou sans planche ou table à dessin. Restent classées ici les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y …
Explanatory notes
… à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; … à leur pointe ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …