… automobiles ou non, munies ou non de réservoirs ( n°s 87.05 ou 84.13 , selon le cas). B.‑ PISTOLETS AEROGRAPHES ET … véhicules automobiles, spécialement équipés, au sens du n° 87.05 . Pour autant qu' ils comportent des dispositifs …
… comportant des pompes à béton montées à demeure ( n° 87.05 ). B.- POMPES VOLUMETRIQUES ROTATIVES Dans ces pompes, … à jet du n° 84.24 . e) Les voitures-pompes ( n° 87.05 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
… - Panneaux assemblés pour revêtement de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, multicouches 4418.79 - - Autres …
… ( n° 73.16 ). 8) Les hélices et les roues à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils de timonerie ou de gouverne pour … etc.) sont classés comme véhicules automobiles ( Chapitre 87 ); les hydravions relèvent du n° 88.02 . …
… roues ou de l’équipement de direction ou de freinage ( n° 87.08 ). ou c) Les parties destinées exclusivement ou … destinées à être montées sur des véhicules du Chapitre 87 en tant qu’organes de travail. 4) Les éléments …
… pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo 8528.72 - - Autres, en couleurs 8528 .73 - - Autres, en … ou d'autres appareils susmentionnés, montés à demeure ( n° 87.05, notamment). c) Les projecteurs cinématographiques …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
