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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.30
… Papier sulfite d'emballage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.7
… Passerelles d'embarquement pour passagers …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.60
… Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils …
Explanatory notes
… analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils … 8422.40 ‑ Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb … etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou autres produits, les bacs, … de produits radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …
Explanatory notes
… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues …