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World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… de la papeterie et revêtues, dans certains cas, sur une de leurs faces, soit d'un vernis, soit de matières minérales …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29
… Autres vitamines et leurs dérivés …
Classification opinions
… forme de poudre qui contient 80 % d'acide folique finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10
… A base de polyesters …
Classification opinions
… en poids; et - additifs, moins de 1 % en poids; dispersé dans un mélange de solvants organiques constituant …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Classification opinions
… Ours polaire empaillé , avec support. Application des RGI 1 …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Classification opinions
… a été ajoutée au produit en tant qu’antioxydant. Lors de la fabrication du produit, l’huile d’anchois brute a …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, … compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, etc.), ou indiquant un montant à payer. Ne sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …