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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces … les serrures dites becs‑de‑cane , ainsi que les verrous, targettes, loquets et loqueteaux ordinaires ( n° 83.02 ), …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, … mollusques ou les autres invertébrés aquatiques), soit de certaines de leurs parties (viandes, abats, etc.) autres que … œuvre proviennent principalement des abattoirs, des usines flottantes qui traitent à bord les produits de la pêche, des …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de froment … en protéines les farines destinées à la fabrication de certains produits de la boulangerie ou de la biscuiterie, de certaines variétés de pâtes alimentaires ou de préparations …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 … frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
Explanatory notes
… pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les … ainsi que les préparations pour l'alimentation des animaux consistant en un mélange de plusieurs éléments nutritifs, … compléter les aliments produits à la ferme par l'apport de certaines substances organiques ou inorganiques (aliments de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par … ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES … ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, …
Explanatory notes
… à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, … des machines-outils dans lesquelles l'outil est fixe et la table portant la pièce animée d'un mouvement alternatif … fait que la pièce à usiner est immobile pendant la passe, tandis que l'outil est animé d'un mouvement de déplacement …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, … ou de cuisine , et notamment les verres à boire, gobelets, tasses, chopes, carafes, biberons pour bébés, brocs, … Ils peuvent de même être incolores ou colorés, être taillés, dépolis, gravés, plaqués (doublés) (dans le cas de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter … des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …