Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, … ils doivent être présentés en nappes ou en pièces et, à la différence des tissus à mailles nouées du n° 58.04, être … de cordes de serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position. Parmi les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.10
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en …
Explanatory notes
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en … La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10
… De conifères …
Classification opinions
… ou demi-ronds, destinés à être enfoncés dans le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; … en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …Legal note
… en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble (obtenu par infusion de café suivie d'une déshydratation) et de 1,5 % de stévioside …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en … affectant la forme de fils plats obtenues par découpage de feuillard ou de tôle. Les articles visés ci‑dessus servent à … de toile continue ou sans fin, soit encore sous forme de feuilles doubles. B.‑ TOLES ET BANDES DEPLOYEES Les tôles et …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions varient de 30 cm x 46 cm x 19 … maison et le bureau et lors de voyages, de pique-niques, de manifestations sportives ou autres. Adoption : 1996 …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …