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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent … du n° 36.04; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de …Legal note
… du n° 36.04; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de … Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65; h) les cannes, les … ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18; k) les parties et fournitures …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, … à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la …
Classification opinions
… pour la vente au détail. Elle contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - Viandes de l'espèce porcine : … Pinnipedia) 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de … bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°) Soit encore d'un …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts sous la forme de cylindres gris, de tablettes, de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés …