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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de …
Explanatory notes
… et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont … de certains mélanges de la présente position, par exemple par le degré de finesse des charges qui, le cas …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Explanatory notes
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de … fermentées des positions précédentes du Chapitre 22, par exemple, mélanges de limonade et de bière ou de vin, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances …
Explanatory notes
… articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances … sinapismes préparés (à la farine de lin ou de moutarde, par exemple), les emplâtres et sparadraps médicamenteux, etc. … modifié ou une matière plastique méthacrylique, par exemple) dans un solvant organique volatil (acétate …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de …
Explanatory notes
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de … travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : 1104.22 ‑ ‑ D'avoine 1104.23 ‑ ‑ De maïs 1104.29 … comprend : 1) Les grains aplatis ou en flocons (par exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - Nattes, paillassons et claies en … qui relèvent du n ° 46.02 . b) Les produits (par exemple, ceux commercialement connus sous le nom de corde de … à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). Les articles de ce groupe sont obtenus …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine …
Explanatory notes
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine … diastases, ainsi que les amidons et fécules modifiés, par exemple, par oxydation, éthérification ou estérification. Les amidons réticulés (par exemple, le produit dénommé « distarch phosphate») …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports …
Explanatory notes
… ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières …
Explanatory notes
… « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières … qui confèrent au panneau une propriété supplémentaire, par exemple, l'étanchéité, l'imputrescibilité, la résistance aux … ou non été ouvrés en surface, revêtus ou recouverts (par exemple, de tissu, de matière plastique, de peinture, de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports …