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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
Explanatory notes
… serrées, faites ordinairement de fils de ramie, de rayonne viscose ou de coton. Ces étoffes sont classées dans la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.10
… Microscopes stéréoscopiques …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … l'ardoise brute, dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces … . ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5513.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers … postaux, les timbres de surtaxe, etc. B) Les timbres fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de … de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C) Les marques postales …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ … nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée d'autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que …
Explanatory notes
… dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que … - - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 9018.13 - - Appareils de diagnostic par … qui ne sont, en fait, que des outils (marteaux, maillets, scies, burins, gouges, pinces, spatules, etc.) ou des …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la …