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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs … 2916.11 - - Acide acrylique et ses sels 2916.12 - - Esters de l’acide acrylique 2916.13 - - Acide méthacrylique …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de … La dextrine et les autres amidons et fécules modifiés , c'est-à-dire les produits provenant de la transformation des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, …
Explanatory notes
… savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, … (inorganique ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au moins huit atomes de carbone. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, …
Explanatory notes
… ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, … et ses sels 2937.19 - - Autres - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.21 … Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes 2937.23 - - Oestrogènes et progestogènes 2937.29 - - Autres 2937.50 - …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
Explanatory notes
… 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de … commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
Explanatory notes
… qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils peuvent être collés à un seul … support à l'ensemble. 3) Les tapis obtenus par flocage , c'est‑à‑dire en implantant verticalement des fibres textiles …Section V > Chapitre 25 > Position 2524
… Amiante (asbeste). …
Explanatory notes
… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante … sont l'incombustibilité et la résistance à l'action des acides. La crocidolite est la forme amiante de la …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …