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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de … minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante … minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - Machines à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) … dans la présente position toutes les catégories de verres des n°s 70.03 et 70.04, sous forme de plaques, dalles … les glaces à l'action de disques rotatifs garnis de barreaux de fonte orientés en chicane et en faisant couler …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et … papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et … papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ Enveloppes 4817 .20 ‑ … usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de quoi elles sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou … par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou … par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : … carrée ou rectangulaire 2516.20 ‑ Grès 2516.90 ‑ Autres pierres de taille ou de construction Les granits sont des …Section II > Chapitre 12
… divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les … parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses …Legal note
… parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures … et l'entretien des lignes électriques. 8) Les wagons d'arrosage pour la destruction des mauvaises herbes, le long …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les … ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les … ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. … essences et concentrés de thé ou de maté . Ces produits correspondent, mutatis mutandis , à ceux décrits à l’alinéa …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou …