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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour … 500 kVA 8504.40 ‑ Convertisseurs statiques 8504.50 ‑ Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ … On les utilise aussi dans d'autres techniques pour obtenir des voltages élevés. On admet ici les bobines …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et … cette position comprend un ensemble de véhicules non automobiles à une ou plusieurs roues pour le transport des … être remorqués par d'autres véhicules (tracteurs, voitures automobiles, chariots, motocycles, cycles, etc.), soit pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 … les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs … de tantale classés généralement sous cette position sont la niobite (colombite) et la tantalite, qui sont l'une et … chlorovanadate de plomb. Les oxydes de vanadium fondus obtenus par des traitements autres que la calcination ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. … les carrosseries, y compris les cabines, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou … il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES … l'agent de l'acétification étant le Mycoderma aceti ou acétobacter. On distingue, d'après leur origine, les … de vinaigre comestibles ou vinaigres artificiels sont obtenus par dilution d'acide acétique dans l'eau. Ils sont …Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. … châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de leur …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, … ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …