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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); … spécial par des foulages énergiques et répétés en présence d'huile de poisson ou d'autres huiles animales, puis séchés …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, … ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants … comprend : I) Produits tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution … sous l'appellation de « syntans ») . Ce sont des produits qui, bien qu'ils puissent être employés seuls comme …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; … A) Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. … pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits restent classés ici. Toutefois, sont exclus de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux … position couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non texturée, propre à l'alimentation humaine. … Sont exclus de cette position : a) Les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ). b) Les concentrats de protéines …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, … mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …