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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
Explanatory notes
… utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; g) … les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou vétérinaire ( n° 90.18 …Legal note
… utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; g) …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de …
Explanatory notes
… serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de … ou serviettes et papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette. Cependant, les papiers de l'espèce … 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, d'hygiène ou de toilette faits à partir de ce type de papier …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, …
Explanatory notes
… 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), … ou de dinas La présente position couvre toutes les matières argileuses naturelles, autres que le kaolin et les autres …Section VI > Chapitre 34
… cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires …
Explanatory notes
… cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations … les cires préparées, certains produits d'entretien, les bougies, etc., ainsi que certains produits artificiels, tels …Legal note
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche …
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à …
Explanatory notes
… antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à … - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et … ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et … ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …