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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran … la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une … pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
Explanatory notes
… ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de … leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend … 1) Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2) Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Explanatory notes
… 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques … de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs … par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir … dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir … dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils d’orthopédie ou … orthopédiques sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Ces articles et appareils servent : ‑ soit à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de … ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies …