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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ … et les insectes similaires, impropres à l’alimentation humaine . La cochenille est un insecte vivant sur certains … 3, non comestibles ou reconnus impropres à l'alimentation humaine; les viandes et abats, non comestibles ou reconnus …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente … aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, … obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles animales et leurs fractions 1516.20 ‑ Graisses et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix … dans cette position sont : A) Les goudrons de bois , les huiles de goudrons de bois décréosotées ou non et la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés … ou soumises à l'action de solvants pour en extraire l'huile et la graisse; le résidu est ensuite séché et …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des … la méthode ASTM D 86) ‑ Autres : 2707.91 ‑ ‑ Huiles de créosote 2707.99 ‑ ‑ Autres Cette position …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux …