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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin … des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit … les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 51 couvre, d'une manière générale, la laine et les poils …

Legal note

… des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… équipé d'un moteur à combustion interne d'une cylindrée de 351 cm 3 et d'une puissance de 11,5 ch. Le véhicule, d'une …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… et un agent colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à …

Legal note

… °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs …

Legal note

… lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux …

Legal note

… les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… et à transistors à couches minces (TFT LCD) de 20,1 pouces (51 cm), combiné dans le même boîtier à des circuits de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. … moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, … excédant 170 g/m 2 .               ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile             5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; … résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. 8516.10 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques …

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