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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) …
Explanatory notes
… profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) … un évidement à profil carré ou rectangulaire. Les bois chanfreinés sont des bois dont les arêtes ont été abattues. … en V dont les côtés sont rainés, languetés et partiellement chanfreinés, y compris les bois rainés, languetés et …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres …
Explanatory notes
… plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres … n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement destiné à … ou des édredons. Il en est de même des plumes simplement enfilées pour en faciliter le transport. Les peaux et autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des …
Explanatory notes
… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des … produits destinés à repousser les parasites ou servant à la désinfection des semences sont également compris dans la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …
Explanatory notes
… préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. 3307.10 ‑ Préparations pour le prérasage, le … préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes . Les désodorisants de locaux préparés … ou pour yeux artificiels. Il peut s'agir de solutions désinfectantes, de nettoyage, de trempage ou de solutions …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » …
Explanatory notes
… à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » … créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des enfants. Celles à base d'oléate de zinc, les plus … Les assortiments, y compris ceux pour l'amusement des enfants, sont également compris ici. B) Compositions dites …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques …
Explanatory notes
… huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques … reprises à la partie B ci‑dessous et obtenues par enfleurage ou macération. Cette position couvre … opération ait eu lieu à froid ou à chaud (procédé de l'enfleurage ou bien de la macération ou digestion). Ces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils d’orthopédie ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux …
Explanatory notes
… maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux … dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, dans la confection de bâches, tentes, courroies, articles de voyage, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94
… Désinfectants …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.62
… Gonflables …