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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VI > Chapitre 29
Explanatory notes
… ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06); k) les produits extincteurs … ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ( n° 36.06 ). g) Hydroquinone et autres …Legal note
… ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06); k) les produits extincteurs …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …