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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26
Explanatory notes
… b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19); c) les boues provenant des … ne couvre que : a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour … de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux …Legal note
… b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19); c) les boues provenant des … ne couvre que : a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour … de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux …Section XV > Chapitre 73
Explanatory notes
… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …Legal note
… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …Section XVII
Explanatory notes
… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du … exclus par la Note 2 de la présente Section . Ne sont pas considérés comme entrant dans les positions de la présente …Legal note
… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du … s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS … est RC(O)OOC(O)R 1 * , dans laquelle R et R 1 peuvent être identiques ou différents . D. - PEROXYACIDES Les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules … prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou … fécules sous l'action de la chaleur, de produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, ainsi que les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, … sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …