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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… Les appareils rigides , du type Box , de structure très simple. B) Les appareils à soufflets , pour ateliers ou du … lentilles identiques et d'un obturateur permettant la prise simultanée de deux images stéréoscopiques. 2) Les … l'un à l'autre et fixés sur un trépied, qui effectuent simultanément les prises de vue. Ces appareils sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres … à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres … en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent 3702.39 - - Autres … pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives 3702.54 - - D'une largeur excédant 16 mm mais …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception … d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à essieu simple - Tracteurs routiers pour … ou ils peuvent être munis d'une cabine de conduite ou de sièges pour les servants. Ils peuvent d'autre part être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter … parmi les machines à percer, les machines à broche simple, radiales ou non, et les machines à plusieurs broches …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre … ou cisaillage dans des feuillards et achevées ensuite, s'il y a lieu, mécaniquement ou à la main. 4) Par laminage … la tête à partir d'un petit disque de métal avec fixation simultanée de la pointe préalablement obtenue. Ce procédé …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse … thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse … également une catégorie de fibres appelées « alumino-silicates » ou « fibres de céramique ». Elles sont produites par la fusion d'un mélange d'alumine et de silice, en proportions variées, comprenant quelquefois de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …