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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… … avacincaptad pégol … egaptivon pégol … émapticap pégol … lexaptépid pégol … olaptésed pégol … pégaptanib … … … pegloprastide … pegmusirudine … pégnivacogin … pegpléranib … pegsunercept … polysorbate 65 … résiquimod …Classification opinions
… avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les groupements terminaux sont des hydroxyles (poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol)), dans lequel le poids des motifs monomères obtenus à partir …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
INN
… … étalhyaluronate de diclofénac … dociparstat sodique … gleptoferron … nécuparanib … poligeenane … ronéparstat … suléparoïde sodique …Classification opinions
… de glucose, de sucrose, de lactose ou d’amidon sous l'effet d’une bactérie dénommée Xanthomonas campestris . Après une période de fermentation, le polysaccharide est précipité à partir d'un milieu de … alimentaire ou modificateur rhéologique, tels que, par exemple, un agent épaississant alimentaire ou un agent …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie … couvrent notamment : a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles …Classification opinions
… contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage … est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages … compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire … de cuivre sert uniquement de couche conductrice pour l'électro-déposition de l'argent. Adoption : 1996 …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, … table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à … ou autrement) ou toute autre opération destinée à parfaire l'emballage; les machines servant à mettre dans des caisses …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles … amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …