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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le …
Explanatory notes
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages … produits visés aux points 1), 2) et 4) ci‑dessus, lorsqu'ils sont confectionnés au sens de la partie II des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière … et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour … Adoption : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés …
Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de …Legal note
… les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en … support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …Legal note
… les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour … ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules … de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs … etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est fixé l'appareil à lancer. Ne relèvent pas de la présente …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et … recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en toute matière, à l'exception du papier …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …