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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du … appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. …
Explanatory notes
… de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du … appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 9208.10 ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main … etc. 5) Les mètres (gradués ou non), droits, pliants, à ruban (à capsule, à manche, sur tambour, etc.) y compris les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.1
… Huiles essentielles d'agrumes …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou … analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou … analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme …
Explanatory notes
… ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du … compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du … compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
… Constructions préfabriquées. …