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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - … les obstacles à la navigation, etc. 8) Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9) … paravanes (pare‑mines), type de flotteurs employés dans le dragage des mines. 10) Les radeaux de tous genres y compris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations … des métaux (autres que les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce … par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, … éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, … éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 7323.10 ‑ …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de …
Explanatory notes
… produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de … - Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents 3204.90 - Autres I.- MATIERES …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
Explanatory notes
… du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le dressage donne à la cloche la forme de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 8475.10 - Machines pour l'assemblage des … que des chalumeaux de réchauffage ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels mécanismes, elles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
Explanatory notes
… et supports similaires, y compris les cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes. c) Les bouchons, couvercles, capsules et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits … plasmide d’ADN portent des gènes codant des protéines de l’agent pathogène d’intérêt, tandis que l’ARNm code pour une …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …
Explanatory notes
… végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants dérivés des … amené à l'état de papaïne‑enzyme (les globules de latex aggloméré étant encore apparents au microscope). La papaïne …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …