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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
Explanatory notes
… d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, … excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.42 - - D'une … impressionnées et servent à prendre un nombre plus ou moins grand d'images. Le support est flexible; il consiste …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
Explanatory notes
… excède 255 mm - Autres : 3701.91 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres … doivent, avant l'exposition, subir un renforcement de leur degré de sensibilité et d'autres plaques doivent avoir un … la micrographie, la photomicrographie, l'astronomie, la photographie des rayons cosmiques, la photographie aérienne, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils …
Explanatory notes
… de translation. Toutefois, certaines machines à raboter de grandes dimensions, telles que les raboteuses en fosse ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux …
Explanatory notes
… d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux … GONG ET ARTICLES SIMILAIRES, NON ELECTRIQUES Le présent groupe englobe les cloches, clochettes et autres dispositifs … bicyclettes, de trottinettes ou de voitures d’enfants, les grelots pour animaux, pour coiffures, pour lignes de pêche …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4 > 8432.42
… Distributeurs d'engrais …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.1
… Huiles essentielles d'agrumes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). … d'air; soit une batterie à eau froide ou un évaporateur de groupe frigorifique (chacun modifiant à la fois la … relèvent de cette même position. Les autres parties des groupes pour le conditionnement de l’air, conçues ou non …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.82
… Pour l'agriculture ou l'horticulture …