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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …