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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. … ou gazéification), en vase clos, de la houille, du lignite ou de la tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à … sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le graphite, obtenu artificiellement, du …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . … ou 55.01 . Les fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés Cette position a trait aux fils de poils fins, …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.31
… Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique … ou alvéolaire), à la condition cependant : 1) Que l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement (lorsqu'il …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres … ou éclatées à la vapeur ou avec d'autres matières lignocellulosiques (par exemple, de la bagasse ou du bambou) … propriétés adhésives propres en raison généralement de la lignine qu'elles contiennent. Des quantités additionnelles …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …