WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.2
… Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae …
Section XVII > Chapitre 86
Explanatory notes
… et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de … ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains), les parties de ces véhicules, ainsi que le …Legal note
… et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de … ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …