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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section IV
… ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT …
Explanatory notes
… ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. … 3) Le verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler …
Explanatory notes
… fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler … fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler … les bidons ou boîtes métalliques, les cartonnages, sacs ou sachets en papier, les sacs en tissus ou autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des …
Explanatory notes
… gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des … creux et barres (à l’exclusion des presses), autres que les bancs à étirer (n° 84.63). Les machines à cintrer …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.1 > 8445.13
… Bancs à broches …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.4
… Crics et vérins …