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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières … surchauffée » 8402.90 - Parties A. - CHAUDIERES A VAPEUR (GENERATEURS DE VAPEUR) Le présent groupe comprend les …Section XIV > Chapitre 71
… fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de …
Explanatory notes
… fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages … 32 (lustres liquides, par exemple); d) les catalyseurs supportés (n° 38.15); e) les articles … les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et …Legal note
… synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- … 32 (lustres liquides, par exemple); d) les catalyseurs supportés (n° 38.15); e) les articles … les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, … baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, … baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. … batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles … solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles … éventuellement l’évacuation des cendres ou des scories. A.- BRULEURS POUR L’ALIMENTATION DES FOYERS Ces appareils se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de …
Explanatory notes
… fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. … ‑ Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston 8507.20 ‑ Autres accumulateurs au plomb … par un bac contenant un électrolyte dans lequel plongent deux électrodes munies de bornes pour la connexion au circuit …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
Explanatory notes
… fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) … généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). 3) Les … qui sont des bandes de tissus qui se placent à la partie supérieure des fenêtres au‑dessus des rideaux épais ou les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …